Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur Stéphane Maufras
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « QUALIWIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur Stéphane Maufras domicilié(e) 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Maufras domicilié(e) 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE - 45000 - ORLEANS - France.
La marque QUALIWIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889569.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIWIND est expirée depuis le 18 janvier 2022.
Stéphane Maufras a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVENT
M. Stéphane Maufras - 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE - 45000 - ORLEANS - France
M. Stéphane Maufras - 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils, instruments et installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; éoliennes ;
Services de publicité. Services de promotion commerciale en rapport avec : l'acquisition, l'installation, la réparation et la maintenance d'éolienne et d'installations fonctionnant à l'énergie du vent. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de relations publiques. Conseils et assistance aux entreprises en matière de publicité. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
Services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations fonctionnant à l'énergie du vent. Services d'assistance technique aux installateurs de telles installations ;
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels. Services de télécommunications ;
Services de formation pour tous publics ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ;
Services d'ingénierie, d'études de projets techniques, d'expertise et de conseils en matière d'énergie éolienne ; analyse technique de la chaîne de production et conception de grilles de contrôle et d'audit ; contrôles techniques de qualité et de conformité d'installations fonctionnant à l'énergie éolienne, notamment à l'aide de grilles d'audit ; services de contrôle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine de l'énergie éolienne ; conception de référentiels, programmes de contrôle et d'audit de qualité, ainsi que de logiciels de formation ; réalisation d'audit et d'évaluations de qualité ; .
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